Déposée le 23 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FRENCH REAL ESTATE (JB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENCH REAL ESTATE (JB domicilié(e) 23-25, rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LIBERTY BOX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084897.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH REAL ESTATE (JB) S.A - 23-25, rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS - France
SARL LIBERTY BOX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
. Location de locaux d'entreposage de marchandises. Boîte en carton. Papier bulle. Ruban adhésif pour la papeterie ou le ménage.. Cadenas en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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